7 résultats pour « "intégrité" »
Le registre de preuve opposable
Comprendre la page Registre de preuve, le principe de la chaîne inviolable, l'horodatage certifié, et ce que vaut ce registre face à l'ARS, un assureur ou un tribunal.
Résultats endoscopie - interprétation et référentiel CTINILS
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Comment envoyer votre bon de commande à Aquatycia : formats acceptés, informations obligatoires, délais de traitement et suivi.
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Les réponses courtes et concrètes aux questions les plus posées sur le carnet sanitaire numérique, de l'accès à l'export en passant par la valeur d'un relevé numérique.
Exporter votre carnet pour l'ARS, la DDPP ou votre assureur
Générer en quelques clics un export PDF horodaté de votre carnet, savoir ce qu'il contient, quand l'utiliser, et pourquoi y joindre le registre de preuve.
Ce que demande l'arrêté du 1er février 2010
Comprendre simplement à qui s'applique l'arrêté du 1er février 2010, ses obligations de surveillance et de tenue d'un carnet, et ce que le carnet numérique automatise.